Clumcy, comme l'a dit quentin39, pour savoir si un gérant est majoritaire on cumule aussi les parts des co-gérants. Donc il fallait prendre en compte les parts de son père, non pas parce que c'était son père mais parce que c'était un co-gérant ! Mais dans tous le cas il restait gérant minoritaire.
Le Sujet sur la SARL était relativement facile (même trop facile pour certaines questions donc à mon avis je me suis trompée à quelques endroits mdr).
Par contre le deuxième dossier était vachement dur... On a étudié qu'une fois un arrêt (en DCG blanc) et il était bien plus facile que ça... Perso j'ai rien compris à l'arrêt, j'ai pas compris la question donc j'ai répondu au pif.
Mais je pense m'en être bien sorti sur la SARL donc ça ira.
Pour la 2ème question sur la SARL, je n'ai fait que 3 phrases car j'ai tout développé dans la question 3. Est-ce que vous avez fait ça aussi ou vous vous êtes répétés entre questions 2 et 3 ? (j'ai des amies qui ont répété donc j'ai peur d'avoir perdu des points sur la 2ème question...)
Moi pour j'ai répété pour les questions 2 et 3 sur la sarl car j'ai d'abord répondu a la 2 en me disant qu'il fallait que je développe les 3 catégories de conventions et finalement la question 3 parlait aussi des conventions donc j'ai re-répondu a la question.
Pour la SAS, a la question 1 j'ai mis que le problème juridique était de savoir si une clause limitative ou autre pouvait avoir une valeur légale supérieure a une disposition légale.
Et a la question 2 j'ai parlé que c'était une règle d'ordre public et qu'aucune clause statutaire ne pouvait aller a l'encontre d'une règle d'ordre public et donc de la disposition légale afférente.
Mais je reconnais que c'était complexe car pas clair
Ah je n'ai pas lu ce qu'avait dit quentin39. Mince je ne savais pas du tout qu'il fallait prendre en compte les parts du co-gérant... Tant pis. Pour la question 2 et 3, elles étaient relativement proche. Mais j'ai déjà fait un sujet du meme type avec mon prof. Il ne faut pas se répéter. Dans la question 2, il fallait dire qu'il ne peut pas le décider seul, blablabla, que c'est de la compétence des associés, et donc AGE, conditions de quorum et de majorité... Pour la question 3 c'était les modalités : convocation, commissaire aux apports, formalité de publicité, émission de parts nouvelles, dire leur valeur, la valeur du nouveau capital... Avec mon prof on avait fait comme ça. Après peut être qu'ils vont le corriger autrement.
Célinen23, pour la qestion 2 du dossier 2 j'ai répondu totalement le contraire.
Je crois que l'arrêt disait que même si la clause statutaire allait à l'encontre d'une disposition legale, ce n'était pas le travail du juge de modifier les statuts. La cour d'appel a refuser de juger que la clause était réputée non écrite. La cour de cassation confirme ce que dit la cour d'appel : meme si la clause va à l'encontre des dispositions légales, ce n'est pas le travail du juge de modifier les statuts.
Enfin personnellement j'ai compris ça. Je peux le tromper. On verra bien lorsque le corrigé sortira.
Je trouve que le sujet de droit social était simple cette année, a part la question de cours du ARE mais sinon pour l'arrêt je ne sais pas s'il fallais faire un arrêt a la question 2 ? quel est la portée de l'arrêt? ( je ne savais pas trop ce que ça voulait dire).
Maintenant, il ne reste plus qu'à patienter jusqu'à fin août pour les résultats !
Pour ma part, je m'octroie une bonne semaine (voir 2) de vacances (je suis entre 2 missions de boulot) avant d'entamer les matières de l'année prochaine.
Le problème du cumul du mandat gérant et fonction commercial était sur le fait que le gérant à les pouvoirs les plus étendu pour tous les actes avec les tiers, donc la fonction commercial est trop proche du mandat de gérant. Le cumul n'est donc pas possible. Le calcul des parts sociales n'étaient pas le problème.
