Pour moi, la société alix a effectivement eu une licence d'utilisation, mais qui a été ensuite révoqué (le terme "initialement" m'a fait penser à cela).
Ensuite, effectivement, codix attaque sur le fait que alix et huissiers utilisent le logiciels sans autorisation + qu'alix revende ce logiciel à ses clients.
Dans l'ensemble, j'ai trouvé le sujet plutôt équilibré, mais je me suis plantée sur 2 choses. Pour le contrat d'entreprise, j'ai eu un gros trou de mémoire, j'ai mélangé les termes d'entrepreneur et maitre d'ouvrage (je les ai remplacé par maitre d'oeuvre et sous traitant, ce qui n'a strictement rien à voir ... )mais la logique était bonne heureusement. J'ai également trouvé que la clause d'exonération de responsabilité était légale dans un contrat d'entreprise, mais que l'objet du contrat étant la réalisation d'un logiciel, si celui-ci ne fonctionne pas, le contrat n'est pas réalisé, donc la clause n'est pas valable.
Ma deuxième grosse erreur est sur le dernier dossier, sur les produits défectueux. j'ai tout développé sur les vices cachés, donc complément hors-sujet (dommage, je maitrisai parfaitement les vices cachés...)
Je pense quand même avoir réussi à assurer la moyenne sur l'ensemble, ce qui me permettra de valider la matière. Mais cela va être long d'attendre jusque fin août les résultats !
J'ai analysé l'arrêt comme toi, pour moi Codix à consenti une licence à Alix qui a exploiter le logiciel afin de l'adapter aux spécificités des huissiers de justice en question.
Par contre Snipman26, ton argument sur la durée, je n'ai pas vu cette notion apparaître, alors je ne sais pas trop comment tu as décelé ça.
Moi j'ai fais 2 belles boulettes en fait, j'ai pas parlé du contrat de société, donc encore moins du maître d'ouvrage .....
La seconde sur la clause d'exonération, j'ai marqué clause pénale, donc pas bon du tout.
Comme Pyxelle, c'est le terme "initialement" qui m'a fait penser à ça. En fait, dans le sujet, j'ai pas parlé d'un contrat à durée déterminé. J'ai juste dis que Alix n'avait plus les droits sur le logiciel.
En même temps, à aucun moment non plus il est précisé que Alix a adapté le logiciel. L'arrêt se contente de dire que la société est lié par un contrat de "prestation informatique" avec la société d'Huissier. Mais en lisant la suite, c'est vrai que ça peut être déduit. Sauf qu'on peut le deviner que en lisant la solution de la cour de cassation alors que ça devrait normalement être précisé dans les faits.
Pour l'introduction à la comptabilité, j'ai trouvé le sujet un peu long tout de même. Je n'ai pas trainé, mais je n'ai pas pu terminer le dernier exercice. La cession de titre et les créances en devises étrangères sont donc passées aux oubliettes, ce qui est dommage, car je maitrise d'habitude assez bien les régularisations d'inventaire.
Pour les question de cours, je n'ai pas su répondre pour les niveaux de présentation des comptes annuels. Si ça se trouve, je connaissais la réponse, mais je n'ai pas compris la question...
La question sur l'inventaire intermittent est également tombé, comme l'avait pronostiqué COMPTALIA, en définition.
Bref, je vais axer mes dernières révisions économie et droit des sociétés sur les pronostiques !
