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Vos impressions sur les épreuves du DCG 2015

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Antoin3
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Re: Vos impressions sur les épreuves du DCG 2015
Ecrit le: 08/06/2015 20:17
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Bonjour,

je ne comprend pas pourquoi vous parler de licenciement pour motif économique.. certe l'entreprise éprouve des difficultés à recruter mais il est écrit nul part que c'est pour en sauvegarder la compétitivité... pour moi l'employeur ne peut pas licencier la salarié ni pour motif personnel ni pour motif économique, il doit maintenir la salarié à son poste. Et s'il la licencie c'est sans cause réel et sérieuse et la salarié à le droit a des indemnité.

Cordialement

Serko581
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Re: Vos impressions sur les épreuves du DCG 2015
Ecrit le: 08/06/2015 20:17
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Pour le dossier 3 j'ai pense à la modification d'un élément essentiel du contrat pour un motif économique (améliorer sa compétitivité..) ms j'ai bcp hésite.. Jpense que j'ai faux..
Abder75020
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Re: Vos impressions sur les épreuves du DCG 2015
Ecrit le: 08/06/2015 20:17
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Pour la question sur les heures de formation vous avez mis quoi? J ai parle du CPF mais apparemment c pas ça ;(
Papico
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Re: Vos impressions sur les épreuves du DCG 2015
Ecrit le: 08/06/2015 20:20
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J'ai répondu pareil que toi.Modification contra travail, licenciement motif économique

Marie23
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Re: Vos impressions sur les épreuves du DCG 2015
Ecrit le: 08/06/2015 20:21
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Bonsoir,

Concernant la modification d'un élément essentiel du contrat de travail, aucun élément n'indiquait qu'il s'agissait d'un motif économique.

Je pense que pour les heures de formation, il s'agissait du plan de formation et plus précisément de la catégorie d'actions de formation 2 qui comprennent des actions dont le but est d'étendre les compétences du salarié et qui doivent faire l'objet d'une reconnaissance par l'entreprise.

Cordialement,

Marie

Antoin3
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Re: Vos impressions sur les épreuves du DCG 2015
Ecrit le: 08/06/2015 20:21
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Moi j'ai du me tromper pour les heures de formation j'ai mis que c'était de la formation interne mais comme c'est en dehors du temps de travail le salarié doit être rémunéré, et comme elle a déjà dépassé sont quota d'heure supplémentaire le paiement devra être majoré ... enfin je pense j'ai faux toute façon, vous avez mis quoi d'ailleurs sur le fait qu'un salarié dépasse le contingent annuel'

Merci.

Papico
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Re: Vos impressions sur les épreuves du DCG 2015
Ecrit le: 08/06/2015 20:24
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Salut marie,

plusieurs faits prouvent que c'est un licenciement pour motif économique, au début du sujet on nous dit que l'entreprise doit s'adapter en réorganisant le travail et la stratégie c'est d'ailleurs pour cette raison des formations ont été éffectuées

Stefanuu
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Re: Vos impressions sur les épreuves du DCG 2015
Ecrit le: 08/06/2015 20:28
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Message édité par Stefanuu le 08/06/2015 20:37

Bonsoir,

Ca y est c'est fini !!!!

Bon en attendant le corrigé....

Perso, les heures supplémentaires j'ai buggé je ne me souvenais plus s'il fallait prendre en compte la modulation le lissage etc... du coup j'ai juste mis la règle applicable 25/50% mais je crois qu'il n y avait pas de piège.

Ensuite, COR Puis RCR (à partir de 7h)...

4. principe de hiérarchie et exceptions

5. Je ne me souviens plus je n'ai plus le sujet

6. Il s'agissait d'un développement des compétences pris en dehors du temps de travail + allocation de formation payable à 50%... l'employeur > accession en priorité délai 1 an après formation à des fonctions correspondant aux connaissances acquises + modalités de prise en compte des efforts accomplis par la salarié

7/8 modification du contrat de travail, refus, possibilité d abandonner la proposition ou de licencier (j'ai opté pour le licenciement perso mais qui risque d'être considéré comme dépourvu de cause réelle et sérieuse)

Désolé mais pour moi il n y a pas de licenciement éco... pour sauvegarder la compétitivité à la limite mais ils nous auraient poussé la dessus avec des détails plus clairs

9. blabla sur l'activité partielle... consultation des RP + demande au préfet 6 mois maximum + pas de modification de contrat

question de cours ça allait et sur la cour de cassation j'ai mis que le pourvoi avait été cassé en raison de la clause illicite pour justifier un licenciement, donc sur la forme, mais sur le fond le licenciement était justifié (pour la première question notamment).

Bonne continuation à tous.

Marie23
ProfilMarie23
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Re: Vos impressions sur les épreuves du DCG 2015
Ecrit le: 08/06/2015 20:29
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Message édité par Marie23 le 08/06/2015 20:36

Bonjour Papico,

Il est indiqué que l'entreprise connait une croissance importante et qu'elle est en plein développement. Donc licencier un salarié parce que l'entreprise souhaite faire plus de chiffre ne me semble pas justifier d'un licenciement économique. Après je me trompe peut-être.

Concernant le dépassement du contingent annuel, les heures supplémentaires au delà du contingent ouvrent droit à une contrepartie obligatoire en repos à hauteur de 50% pour le entreprises de moins de 20 salariés et à hauteur de 100% pour les entreprises de plus de 20 salariés.

Cordialement,

Antoin3
ProfilAntoin3
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Re: Vos impressions sur les épreuves du DCG 2015
Ecrit le: 08/06/2015 20:37
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Bonjour,

pour votre info le corrigé du contrôle de gestion est disponible...

Cordialement

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