Je voulais également vous demandez pour la question 3 du dossier 1 : réduire le surcoût des heures supp moi j'ai mît : repos compensateur de remplacement et vous ?
Comme la plupart d'entre vous je sors du droit des sociétés et droit social, je me sens mitigée donc on verra bien aux résultats ... Pour le droit social j'ai mis : Dossier 1 question 1 25%50% Question 2 : COR Question 3 : RCR
Dossier 2 (je l'ai pas trop réussi celui la...)
Dossier 3
Pour la formation j'ai parle du DIF (je savais vraiment pas quoi mettre ...) Et pour la proposition de poste : j'ai mis modification du contrat mais que l'employeur ne peut licencier pour ce motif
j ai également passé l epreuve de droit social cet après midi, concernant la question 3 du dossier 1, l alternative au paiement des heures supplémentaires, j ai proposé le CET ou la possibilité d embaucher en CDD, qu en pensez vous ?
@antonin : Ah oui d'accord pour les 0.05 point ! Mais peut-être qu'il s'agissait de la moyenne totale des notes obtenues au DCG ? Moi je redoute plus la note éliminatoire à 5.75 en Finance, sinon j'ai des points d'avance. Les correcteurs évitent peut-être d'attribuer une note éliminatoire ?
Les correcteurs ne voient pas tes autres notes et si ils te mettent une note éliminatoire c'est qu'ils estiment que tu ne dois pas avoir ton DCG car ils savent très bien qu'en mettant une note en dessous de 6 tu ne l'auras pas cette année ...
Pour la question 4 du dossier 2 j'ai dit qu'un accord collectif ne pouvait pas prévoir une disposition moins favorable que celle des conventions de branche (principe de faveur)
Pour la question 5 dossier 2 j'ai répondu que si nouveau accord conclut remplacera les dispositions de l'ancien accord, si échec négociation continuera de produire ses effets pendant délais de 1 an et les salarié conserve leur avantage individuel la rémunération est un avantage individuel
pour celles ou ceux qui ont passé l'an dernier le droit social, management et contrôle de gestion, pouvez-vous me dire s'ils ont donné des points de compensations dans ces matières? Et si oui combien'
Bonsoir à tous après cette suite d'echecs enfin une épreuve réussi ^^ le droit social sujet vraiment abordable limite version BTS CGO.
Question 1 25 50/100 pas besoin de résumé
Question: COR + de 20 salariés + 1 h de repos pour 1 h
- de 20 salarié + 0.5 h de repos pour 1 h
question 3 Repos compensateur
question 4 la convention collective déroge à l'accord de branche que si c'est plus favorable au salarié
Question 5: pas eu le temps de répondre
Question 6 pas eu le temps de répondre
Question 7 et 8 : le changement de fonction est un changement essentiel du contrat de travail qui demande l'accord du salarié si sa aurait été un élément non essentiel le salarié doit se soumettre mais dans tous les cas s'il refuse il est susceptible d'une faute pouvant causé un licenciement.
Question 9 pas répondu
Question de cours : la période d'essai peut être renouvelé que si son renouvellement est écrit dans le contrat de travail même si elle est prévu dans la convention collective de façon facultative après ont pouvait citer les durée ouvrier 2 mois technicien 3 mois cadre 4 mois renouvelable une fois. et blablabla histoire de grignoter des points.
commentaire de document
il fallait dire que la vie privée du salarié est protégé par le code du travail mais la perte du permis avait des conséquences sur le fait que le contrat ne peut pas se poursuivre du fait des conséquences concernant la perte du permis
concernant l'arrêt il fallait dire la portée de l'arrêt il fallait simplement dire qu'il est impossible pour un employeur de rompre le contrat de travail en raison d'un fait privé prévu dans le contrat et blablabla ^^