Le cycle « immobilisations incorporelles, corporelles et financières »

L'audit du cycle immobilisation doit permettre de détecter un certain nombre d'erreurs et d'incohérences liées à la qualification des opérations : charges ou immobilisations.

Nous vous conseillons de créer un classeur ou un dossier informatique avec la totalité des factures comportant des immobilisations afin de faciliter les opérations de recherche.

Ce cycle s'intéresse à l'ensemble des actifs immobilisés, c'est-à-dire à la fois aux immobilisations corporelles (bâtiments, matériels, véhicules...), aux immobilisations incorporelles (fonds de commerce, logiciels, brevets, marques...) et aux immobilisations financières (titres de participation, autres titres immobilisés, dépôts ou cautionnements...).

S'assurer de la réciprocité des valeurs brutes et des amortissements du fichier des immobilisations avec les montants présents dans la comptabilité

Cette opération est nécessaire si vous disposez d'un logiciel de gestion de vos immobilisations.

Les soldes sur les deux logiciels doivent être les mêmes. On compare ainsi :

• les valeurs brutes des immobilisations au début et à la fin de l'exercice ;
• les augmentations et diminutions éventuelles ;
• le cumul des amortissements au début et à la fin de l'exercice ;
• le montant des dotations aux amortissements pratiqués au cours de l'exercice ;
• la diminution des amortissements liés à une sortie d'immobilisation ou une cession.

Toute différence doit être justifiée.

Vérifier l'absence d'immobilisation dans les comptes de charges

L'administration fiscale est généralement assez vigilante sur ce point, car la comptabilisation d'une immobilisation en charge impacte directement le résultat fiscal, et par voie de conséquence : votre impôt sur les sociétés.

Pour rappel, une immobilisation est une dépense qui s'inscrit dans la durée, et qui procure des avantages économiques futurs pour l'entreprise utilisatrice. Une charge est consommée au cours de l'exercice comptable.

S'assurer de l'homogénéité des durées d'amortissement pour les immobilisations de même nature 

Dans le cas contraire, il faudra justifier les différences.

L'amortissement des immobilisations se fait en fonction de leur durée probable d'utilisation. Deux biens identiques ont théoriquement une durée d'utilisation identique. La date de départ à prendre en compte pour le calcul de l'amortissement doit être celle de la mise en service de l'immobilisation.

Corroborer les durées d'amortissement du logiciel d'immobilisation avec les informations présentes dans l'annexe, le cas échéant

En complément, il est recommandé de vérifier la présence de provisions pour risques et charges ayant un lien avec le cycle immobilisation.

Réaliser un inventaire physique des immobilisations et procéder aux éventuelles mises au rebut

Si vous disposez d'un nombre conséquent d'immobilisations, il est peut-être temps de réaliser un inventaire de vos immobilisations. Celui-ci vous permettra notamment :

• de prendre connaissance de l'état de vétusté de vos immobilisations (très utile pour la gestion des ordinateurs) ;
• de prendre connaissance de détournement : vol, perte, etc.
• d'appliquer un amortissement exceptionnel en cas de perte de valeur d'une de vos immobilisations suite à un accident par exemple, etc.

Si la société est auditée par un commissaire aux comptes, il devra apprécier le contrôle interne de l'entreprise, notamment préalablement à son audit des immobilisations corporelles.

Il arrive fréquemment que des biens immobilisés et entièrement amortis soient mis au rebut et remplacés par d'autres biens plus récents. S'il n'est pas question de sortir de la comptabilité, tous les biens entièrement amortis (ce qui est souvent une erreur de débutant), il faut tout de même vérifier que les immobilisations existent toujours à la clôture de l'exercice.

Vérifier le calcul des valeurs nettes avec le montant du compte 675 ou 657

Le solde du compte 675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés représente la valeur nette comptable de vos immobilisations, c'est-à-dire la différence entre la valeur brute et la somme des amortissements comptabilisés.

Vérifier la cohérence des amortissements dérogatoires et leur rattachement à des immobilisations non cédées / mise au rebut

Les amortissements dérogatoires peuvent faire l'objet d'un calcul sur Excel. Cependant, par expérience, nous vous conseillons d'utiliser le module « immobilisation » de votre logiciel.