Le programme de l'UE4 Droit fiscal du DCG (diplôme de comptabilité et de gestion) commence par une introduction au droit fiscal et à ses sources juridiques.
Il aborde ensuite les points suivants : l'impôt sur le revenu des personnes physiques (traitements et salaires, bénéfices industriels et commerciaux, revenus fonciers...), les prélèvements sociaux (sur les revenus de capitaux mobiliers, sur les revenus d'activité...), l'impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), les taxes sur les salaires, l'imposition du patrimoine (impôts locaux, impôt sur la fortune immobilière...), ainsi que des notions de contrôle fiscal.
Le programme est dense et exigeant, cette matière doit donc être travaillée régulièrement tout au long de l'année. Idéalement, les dernières révisions doivent débuter environ deux mois avant le début des épreuves.
Contenu des révisions
L'épreuve de droit fiscal a une durée de 3 heures. Le sujet se compose de trois ou quatre dossiers différents. Généralement, le sujet comprend un dossier sur le thème de la TVA (taxe sur la valeur ajoutée), un autre sur le thème de l'imposition des sociétés et un ou deux dossiers sur des thèmes variés.
La réussite aux examens passe par une bonne organisation de ses révisions. Il est nécessaire de cibler les points à travailler et de mettre en ½uvre une stratégie de révision.
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Pour commencer, il est intéressant de faire un état des lieux des sujets récurrents interrogés lors des épreuves passées. Ainsi, vous pouvez construire un tableau récapitulatif des thèmes abordés lors des sessions précédentes (voir l'article Sujets DCG UE4 Droit fiscal : analyse statistique). Cela permet d'identifier les points phares du programme. En parallèle, vous pouvez également cibler les points du programme qui n'ont jamais été abordés dans les sujets et qui, donc, peuvent avoir une forte probabilité de tomber à l'examen. Néanmoins, il ne faut faire aucune impasse : l'ensemble du programme doit être balayé.
Il peut également être judicieux d'identifier les thèmes sur lesquels vous avez une maîtrise suffisante des notions et ceux pour lesquels un travail plus poussé sera nécessaire. Pour les sujets déjà bien maîtrisés, vos révisions pourront alors être plus succinctes et rapides alors que pour les points du programme sur lesquels vous éprouvez plus de difficultés, il conviendra d'approfondir les révisions.
Enfin, il est aussi possible de lister les questions de cours récurrentes afin de bien travailler les notions qui s'y rapportent.
Le droit fiscal est une matière juridique et technique qui demande d'avoir des connaissances précises et rigoureuses, mais également d'être capable de les appliquer. L'entraînement ne doit donc pas être négligé.
S'entraîner à la méthodologie de l'épreuve
Réalisez des exercices afin de vous familiariser avec le type de questions que vous rencontrerez à l'examen. Prêtez attention aux corrigés de votre professeur ou des manuels pour identifier la méthodologie qui est attendue de vous dans vos réponses.
Concernant la TVA et le calcul du résultat fiscal, il est souvent fourni un modèle de tableau pour formuler la réponse. Il est donc impératif de respecter le modèle fourni. Une colonne « analyse » ou « justifications » est demandée pour ce type de travaux.
Les réponses apportées dans cette colonne sont fondamentales pour l'obtention des points à la question posée. Dans cette colonne de justification, il convient de mentionner la règle de droit applicable et de conclure sur le cas d'espèce. Il ne faut pas oublier qu'il s'agit d'une épreuve de droit, par conséquent, il est nécessaire d'avoir recours aux éléments théoriques pour fonder sa réponse.
Par ailleurs, lorsque cela est nécessaire, il faut présenter les calculs effectués pour trouver la réponse que vous apportez.
Enfin, il est parfois demandé, notamment depuis la dernière réforme, de rédiger les réponses sous forme de note ou de mail. Il convient alors de bien respecter le formalisme relatif à ces écrits professionnels. Pour répondre aux questions posées, il faudra, ici aussi, énoncer la règle de droit, puis conclure sur le cas étudié.
L'entraînement sur les annales doit être privilégié à l'approche des examens. Cela vous permettra d'apprendre à gérer le temps imparti lors de l'épreuve (pour rappel : 3 heures). Cela vous aidera aussi à maîtriser la méthodologie attendue pour la formulation des réponses.
Il est important de réaliser les annales d'examen en conditions réelles de temps et de matériel autorisé.
Supports de révision
Pour organiser vos révisions, vous pouvez avoir recours à différents supports selon vos affinités et disponibilités.
Si vous êtes scolarisé, vos cours seront sûrement votre support de base pour vos révisions. Si cela n'est pas le cas ou que vous avez besoin de compléter certains chapitres de votre cours, ayez recours à un manuel. Un manuel complet est une bonne base de travail durant l'année. À l'approche de l'examen, un manuel synthétique permet de réviser les points centraux et incontournables.
Utilisez également vos fiches de révision de droit fiscal si vous en avez rédigé. Même si cela n'est pas le cas, vous pouvez toujours, au cours de vos révisions, noter sur une fiche les points essentiels ou les points avec lesquels vous avez des difficultés. Cela vous permettra ensuite de les revoir rapidement autant que nécessaire (par exemple le récapitulatif des différentes étapes de détermination de l'impôt sur le revenu, le revenu brut global puis le revenu net global, jusqu'au montant de l'impôt net).
En cas de problème avec une notion, vous pouvez aussi rechercher un support audio ou vidéo, une vidéo YouTube explicative notamment. Attention, assurez-vous toutefois que les informations données sont fiables et à jour, car le droit fiscal est une matière qui évolue rapidement.
Par ailleurs, l'épreuve de droit fiscal est une épreuve qui allie théorie et pratique. Pour mieux appréhender les notions abordées, il est important de réaliser des exercices permettant de comprendre les calculs demandés et leur interprétation.
L'entraînement pratique peut passer par :
- des exercices ou cas pratiques réalisés en classe ou trouvés dans un manuel ;
- des cas de synthèse (notamment présents dans les manuels) ;
- les annales.
L'utilisation des annales vous permet de mieux appréhender le type de questions pouvant vous être posées et les réponses attendues, car la méthodologie aura son importance dans cette épreuve de droit fiscal.
Enfin, la construction d'un rétroplanning avant de démarrer vos révisions peut être une bonne idée : vous déterminez les sujets à travailler chaque jour et le temps à y consacrer afin de ne pas manquer de temps pour finir vos révisions.
Au sommaire du dossier
- Faire une fiche de révision pour le DCG
- Réviser l'épreuve de droit des sociétés et groupements d'affaires
- Réviser l'épreuve de droit social
- Réviser l'épreuve de droit fiscal
- Réviser l'épreuve d'économie contemporaine
- Réviser l'épreuve de finance d'entreprise
- Réviser l'épreuve de management
- Réviser l'épreuve de systèmes d'information de gestion
- Réviser l'épreuve de comptabilité
- Réviser l'épreuve de comptabilité approfondie
- Réviser l'épreuve de contrôle de gestion
- Réviser l'épreuve d'anglais appliqué aux affaires
- Réviser l'épreuve de communication professionnelle